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Mentions légales
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Portail des Arts de la Marionnette
Editeur
Pôle International de la Marionnette – Jacques Félix
7 place Winston Churchill
08000 Charleville-Mézières
Tel : 03 24 33 72 50
www.marionnette.com
Directeur de la publication
Monsieur Frédéric Maurin, Président du Pôle International de la Marionnette.
Traitement des données personnelles
A consulter sur notre site dans la rubrique RGPD.
Plus d'informations sur https://www.cnil.fr.
Conception du portail et réalisation
La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société PMB services-21 rue de Mont sur Loir -Château du Loir - Montval -sur-Loir.
Hébergement
Le PAM est hébergée par TGIR Huma-Num – UAR 3598 54 Boulevard Raspail 75006 Paris - 01 40 48 64 49.
Les vidéos su site sont hébergées par Vimeo - 555 West 18th Street New York, New York 10011 - 212-524-8776
Propriété intellectuelle
La structure générale du PAM est la propriété exclusive du Pôle International de la Marionnette.
Tous les contenus (documents et métadonnées) apparaissant dans le PAM sont protégés par les lois françaises et internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle. Le Pôle International de la Marionnette et ses partenaires mettant en ligne des contenus sont titulaires des droits y afférents ou ont fait leur affaire personnelle pour en disposer.
Toutes les métadonnées versées par le Pôle International de la Marionnette et ses partenaires dans le PAM et les métadonnées moissonnées sont publiées et partagées dans le PAM sous licence ouverte CC BY-NC-SA ou sous licence Etalab.
Les droits sur les documents sont notifiés dans les métadonnées que le PAM rassemble. Dans la mesure du possible, les droits sur les documents et sur les textes les accompagnant sont donc indiqués dans la notice de chaque document.
Tous les crédits des contenus sont mis à disposition des utilisateurs par le Pôle International de la Marionnette ou ses partenaires sur la page où ceux-ci sont présentés.
Dans le cas où ces informations comportent des inexactitudes ou des erreurs, le Pôle International de la Marionnette et ses partenaires s'engagent à tout mettre en œuvre pour permettre la rectification des informations dans les plus brefs délais.
Si malgré tout le soin apporté à cette question, il s’avérait qu’un contenu avait été mis en ligne en violation des droits d’un tiers, le Pôle International de la Marionnette et ses partenaires s’engagent à le retirer sans délai ou à effectuer les corrections nécessaires, sur demande des ayants droits concernés, accompagnée du descriptif précis du document et de l’URL du contenu litigieux. Nous contacter : coordination@artsdelamarionnette.eu.
Le PAM peut fournir des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers et des références à d’autres sites Internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Éditeur du Site ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits contenus ni d’aucun dommage ou préjudice en découlant.
De plus, le Pôle International de la Marionnette ne disposant d’aucun moyen de contrôle et de surveillance des sites référencés ni de ses évolutions ou mises à jour, la fourniture de liens hypertextes n’engendre à son égard aucune obligation de quelque nature que ce soit.
La création de liens hypertextes en direction du PAM est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du Pôle International de la Marionnette, qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des contenus, et qu’elle se fasse dans le respect des lois en vigueur notamment du droit d’auteur.
Toute représentation partielle ou totale du PAM, d’un élément le composant et/ou de tout ou partie d’un contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Pôle International de la Marionnette, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le Pôle International de la Marionnette se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon.
Seule la consultation du PAM et de son contenu pour un usage privé, personnel et non commercial de l’utilisateur est autorisée. Par exception, l’utilisateur peut diffuser le contenu du site internet dans un cadre public, sous réserve de ne pas rendre son accès payant. Les limitations d’accès au téléchargement de certains objets pour le public sont conformes aux lois internationales sur le copyright.
Toutes les données créées par l’utilisateur dans le cadre de l’usage de son espace personnel ou qu’il s’agisse de contributions, sont placées sous licence Creative Commons CC-BY-SA. Le Pôle International de la Marionnette et ses partenaires pourront utiliser les contributions de l’utilisateur dans le respect des termes de la licence Creative Commons CC-BY-SA, du droit de la propriété intellectuelle et plus largement les lois en vigueur.
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